PISCINES EPHEMERES EVENEMENTIELLES PISCINES TEMPORAIRES PUBLIQUES

Mentions légales

SELB SAS
7 place du Général de Gaulle
56340 PLOUHARNEL
 
Tél : 02.97.52.37.82
Fax : 02.97.58.39.47
 
N° SIREN : 753 641 653 N° RC
Code APE : 7721Z
 
Hébergement
 
OXATIS
18 rue de la Butineuse
13015 MARSEILLE
 
Droits de propriété intellectuelle et industrielle
 
La totalité des éléments du site www.s-e-l-b.com www.selb.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société SELB ou de ses partenaires. A ce titre, aucune de ces informations ne peut être, de manière totale ou partielle, reproduite, représentée, apposée, utilisée, modifiée, diffusée, rediffusée, traduite, exploitée commercialement, ou réutilisée de quelque manière que ce soit sans l'autorisation expresse, préalable et écrite de SELB. La violation de cette interdiction constituerait une contrefaçon, au sens de l'article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle, pouvant engager la responsablilité civile et pénale du contracteur. 
 
SELB décline toute responsabilité civile en cas d'utilisation frauduleuse de tout ou partie de son site. La sanction pénale de la contrefaçon résulte de l'application des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 
  
Droits d'accès et de rectification - Respect de la loi Informatique et Libertés
 
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée en août 2004, SELB, a déclaré à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) un traitement automatisé d'informations nominatives dont la finalité principale est :
déclaration du site www.s-e-l-b.com sous le numéro de récépissé de déclaration 1130867.
La délivrance du récépissé de déclaration ne vaut pas constatation de la conformité du traitement à la loi et n'éxonère le déclarant d'aucune de ses responsabilités.